Marie-José Boiteau


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-José Lebon Marie-José Boiteau-Lebon
De: Marie-José BOITEAU, épouse LEBON
substitute du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Procureures de la République adjointes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Boiteau (Marie-José, Simone, Berthe), épouse Lebon
substitute du procureur général près la sour d'appel d'Aix-en-Provence ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Marie-José Boiteau, épouse Lebon
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substitutes du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Marie-José Boiteau, épouse Lebon
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Marie-José Boiteau, épouse Lebon
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
Procureure de la République adjointe
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
JORFTEXT000000580611(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Boiteau (Marie-José), épouse Lebon
substitut du procureur de la République, tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 315
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 112
Union syndicale des magistrats : 201
Pour les membres du deuxième grade
B. - Union syndicale des magistrats
7o Suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000000209070(source JORF)
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Boiteau, épouse Lebon (Marie-José)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse
adjoint au chef de service juridique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Commission des opérations de bourse
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000542518(source JORF)
détachement
10 Mars 199310/03/1993
De: Marie-José Boiteau, épouse Lebon
magistrat du second grade, premier groupe, en position de service détaché
Objet:
au second groupe du second grade
Tribunal de grande instance d'Evry
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Evry
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000000727879(source JORF)
élévation
07 Mars 199307/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.